La visite médicale est un fil rouge santé important tout au long de la vie du salarié intérimaire.
Tous les travailleurs temporaires doivent passer une visite médicale dès qu’ils démarrent une mission dans une entreprise utilisatrice.
Des visites sont également prévues tout au long du contrat de travail temporaire selon la situation. L’entreprise de travail temporaire se charge de l’organisation de ces rendez-vous médicaux.
À quoi sert la visite d’information et de prévention ?
Lors de la visite d’information et de prévention, le médecin du travail établit le dossier médical du travailleur temporaire. Il sera ensuite complété tout au long de sa carrière. Ce dossier décrit l’état de santé général de l’intérimaire et les risques liés à son poste de travail. Des conseils de prévention sont transmis lors de ce rendez-vous médical.
Le médecin du travail peut décider qu’un aménagement du poste de travail ou du temps de travail hebdomadaire est essentiel.
Bon à savoir
L’intérimaire et l’entreprise de travail temporaire peuvent contester les décisions prises par le médecin du travail.
Le Conseil des prud’hommes doit être saisi dans les 15 jours qui suivent le rapport rendu lors de cette visite médicale intérim.
Quels délais pour l’organisation de cette visite médicale intérim ?
La visite médicale doit avoir lieu dans les 3 mois qui suivent le début de la mission en intérim. L’entreprise de travail temporaire se charge de l’organiser. L’objectif est d’éviter les accidents si le travailleur temporaire n’est pas en mesure d’assumer son emploi.
Bon à savoir
Pour une mission temporaire de nuit, la VIP doit être passée avant le commencement du contrat.
Durée de validité de la visite médicale
Lorsque l’intérimaire est considéré comme apte, le médecin du travail lui remet une attestation de suivi à un emploi. Ce document est spécifique pour le travail temporaire.
La visite d’information et de prévention est valable pendant 2 ans même si l’intérimaire change d’entreprise de travail temporaire. Il n’est donc pas nécessaire d’en réaliser une nouvelle si l’intérimaire occupe le même type de poste et que les risques sont similaires.
Cette visite médicale d’information et de prévention est valable dans la limite de trois emplois temporaires successifs. Elle devra être repassée au-delà.
Le salarié intérimaire n’a aucune somme à payer pour la visite médicale intérim. La gratuité s’applique également si le médecin du travail exige des examens complémentaires.
L’entreprise de travail temporaire prend en charge les frais de la visite mais aussi du transport jusqu’au lieu de visite.
Les risques liés à certains emplois peuvent être accrus. Le code du travail prévoit donc un suivi individuel renforcé (SIR).
Le rôle de la visite médicale SIR
L’objectif de ces visites médicales consiste à s’assurer que l’intérimaire sera bien apte au poste de travail. Une vérification des affections du nouveau salarié s’impose également dans le cadre de la prévention santé des autres salariés.
Le médecin du travail remplit un rapport sur lequel est inscrit le risque auquel le salarié intérimaire est exposé et les conséquences. Il peut proposer des adaptations du poste de travail pour réduire ces risques.
La visite médicale pour suivi individuel renforcé doit avoir lieu avant la prise d’un poste à risque. Lorsque les risques suivants existent, ce rendez-vous est obligatoire :
- Exposition au plomb, à l’amiante, aux rayons ionisants ;
- Emplois exigeant une habilitation spécifique : conduite d’engin, conduite de travaux électriques…
Quand doit avoir lieu le SIR ?
Contrairement à la visite médicale d’information et de prévention, le suivi individuel renforcé a obligatoirement lieu avant la prise de poste. Il peut être organisé aussi bien par l’agence de travail temporaire que par l’entreprise utilisatrice.
La durée de validité du suivi individuel renforcé
Lors du rendez-vous avec le médecin du travail, il remet un avis d’aptitude valable pendant 2 ans. Lorsque le salarié intérimaire occupe un poste avec des risques similaires, il n’est donc pas nécessaire de réaliser un nouveau SIR avant la fin de la date de validité.
En complément des situations citées précédemment, des visites médicales peuvent également avoir lieu à la demande.
La visite médicale à la demande du salarié
Tout salarié, intérimaire ou permanent, peut demander un examen médical par le médecin du travail.
La visite médicale à la demande de l’employeur
S’il a un doute sur l’aptitude d’un salarié intérimaire, l’employeur peut demander une visite médicale par le médecin du travail.